Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQ'CHAUD
LES FILS D'ELIE HERRMANN - NOVECO, société anonyme

Numéro de dépôt :
1603531
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2000

Présentation de la marque CROQ'CHAUD

Déposée le 20 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) LES FILS D'ELIE HERRMANN - NOVECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROQ'CHAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FILS D'ELIE HERRMANN - NOVECO domicilié(e) 9-10, place Charles Surugue, 89000 AUXERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CROQ'CHAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQ'CHAUD est expirée depuis le 20 juillet 2000.

LES FILS D'ELIE HERRMANN - NOVECO a également déposé les autres marques suivantes : CROQ'CHAUD , NOVECO DONNE SES SERVICES , NOVECO DONNE SES SERVICES , NOVECO


LES FILS D'ELIE HERRMANN - NOVECO, société anonyme - 9-10, place Charles Surugue, 89000 AUXERRE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Inscription le 22 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176481 - Publication au BOPI 1994-09-22

Inscription le 25 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53080 - Publication au BOPI 1991-04-25

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